Les sous-catégories RBQ sont souvent l’élément le moins intuitif d’une fiche de licence. Elles indiquent des domaines de travaux associés à la licence, mais leurs libellés peuvent être techniques ou abrégés.
Comprendre ces sous-catégories aide à vérifier si la fiche consultée semble cohérente avec les travaux envisagés. Cette lecture doit toutefois être confirmée auprès de la source officielle lorsque la décision est importante.
Une licence peut être active sans couvrir tous les types de travaux. Les sous-catégories donnent un repère sur les domaines associés à la licence publiée.
Elles ne remplacent pas un avis officiel, mais elles permettent de poser de meilleures questions à l’entrepreneur avant de signer.
Info RBQ enrichit certains libellés afin d’afficher le numéro et une description plus lisible. Par exemple, une valeur technique peut être présentée sous la forme « 6.2 - Entrepreneur en travaux de bois et plastique ».
Le libellé importé peut rester indiqué pour montrer l’origine de l’information et éviter de masquer la donnée source.
La présence d’une sous-catégorie ne garantit pas la qualité d’un entrepreneur, sa disponibilité ou la conformité d’un projet précis. Elle indique seulement une information administrative associée à une licence.
Pour des travaux importants, il faut aussi vérifier l’assurance, le contrat, les références, les exclusions et les responsabilités.
Les sous-catégories RBQ sont un repère utile, mais elles doivent être lues avec le statut, les restrictions, le contrat et la source officielle.
Non. Elle doit être interprétée dans son contexte et confirmée auprès de la source officielle lorsque nécessaire.
Ils proviennent du fichier public et peuvent reprendre une nomenclature administrative.
Oui. L’entrepreneur devrait pouvoir expliquer la correspondance entre sa licence et les travaux proposés.
Les informations de licence affichées sur ce site proviennent de Données Québec / Régie du bâtiment du Québec. Ce site est indépendant et ne remplace pas une vérification officielle.