Les Excavations SM 2012 inc. | Licence RBQ 5647-7433-01 à Saint-Pierre-de-l'Île-d'Orléans
Cette fiche présente les informations publiques associées à cette licence RBQ, regroupées et simplifiées à partir des données ouvertes.
Indicateurs administratifs
Informations administratives
- Numéro de licence
- 5647743301
- Date de délivrance
- 2012-05-28
- Région administrative
- Capitale-Nationale
- NEQ
- 1168151703
- Statut juridique
- Personne morale
- Mandataire
- Regie
- Montant de la caution
- 20 000,00 $
- Fournisseur du cautionnement
- La Capitale assurance et services financiers
- Date du paiement annuel
- 2027-05-28
Sous-catégories autorisées
- Administration Libellé RBQ importé : ADM · Domaine d’examen
- Gestion de la sécurité sur les chantiers de construction Libellé RBQ importé : SEC · Domaine d’examen
- Gestion de projets et de chantiers Libellé RBQ importé : GPC · Domaine d’examen
- 2.5 - Entrepreneur en excavation et terrassement Libellé RBQ importé : Specialisee 2.5 · Sous-catégorie RBQ · code 2.5 · annexe III
- 2.7 - Entrepreneur en travaux d’emplacement Libellé RBQ importé : Specialisee 2.7 · Sous-catégorie RBQ · code 2.7 · annexe III
- 3.2 - Entrepreneur en petits ouvrages de béton Libellé RBQ importé : Specialisee 3.2 · Sous-catégorie RBQ · code 3.2 · annexe III
- 4.2 - Entrepreneur en travaux de maçonnerie non structurale, marbre et céramique Libellé RBQ importé : Specialisee 4.2 · Sous-catégorie RBQ · code 4.2 · annexe III
- 5.2 - Entrepreneur en ouvrages métalliques Libellé RBQ importé : Specialisee 5.2 · Sous-catégorie RBQ · code 5.2 · annexe III
- 6.2 - Entrepreneur en travaux de bois et plastique Libellé RBQ importé : Specialisee 6.2 · Sous-catégorie RBQ · code 6.2 · annexe III
- 7.0 - Entrepreneur en isolation, étanchéité, couvertures et revêtements extérieurs Libellé RBQ importé : Specialisee 7 · Sous-catégorie RBQ · code 7.0 · annexe III
- 8.0 - Entrepreneur en portes et fenêtres Libellé RBQ importé : Specialisee 8 · Sous-catégorie RBQ · code 8.0 · annexe III
- 9.0 - Entrepreneur en travaux de finition Libellé RBQ importé : Specialisee 9 · Sous-catégorie RBQ · code 9.0 · annexe III
- 11.2 - Entrepreneur en équipements et produits spéciaux Libellé RBQ importé : Specialisee 11.2 · Sous-catégorie RBQ · code 11.2 · annexe III
- 12.0 - Entrepreneur en armoires et comptoirs usinés Libellé RBQ importé : Specialisee 12 · Sous-catégorie RBQ · code 12.0 · annexe III
- 13.5 - Entrepreneur en installations spéciales ou préfabriquées Libellé RBQ importé : Specialisee 13.5 · Sous-catégorie RBQ · code 13.5 · annexe III
- 17.2 - Entrepreneur en intercommunication, téléphonie et surveillance Libellé RBQ importé : Specialisee 17.2 · Sous-catégorie RBQ · code 17.2 · annexe III
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Licences RBQ dans la région Capitale-Nationale
Administration
Gestion de la sécurité sur les chantiers de construction
Gestion de projets et de chantiers
2.5 - Entrepreneur en excavation et terrassement
2.7 - Entrepreneur en travaux d’emplacement
3.2 - Entrepreneur en petits ouvrages de béton
Guides utiles avant de signer
Autres noms commerciaux
Aucun autre nom commercial n’est indiqué.
Coordonnées publiques
Adresse : 1795 CHEMIN ROYAL SAINT-PIERRE-DE-L'ÎLE-D'ORLÉANS QC CANADA G0A 4E0
Téléphone : 4189510979
Source et mise à jour
Dernière synchronisation : 2026-05-12 20:01 (America/Montreal).
Données issues de Données Québec / Régie du bâtiment du Québec. Pour une vérification officielle, consultez la source gouvernementale.