Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue | Licence RBQ 8239-1707-01 à Rouyn-Noranda

Cette fiche présente les informations publiques associées à cette licence RBQ, regroupées et simplifiées à partir des données ouvertes.

Statut de la licence
Active
Type
Constructeur-proprietaire
Restriction
Non

Indicateurs administratifs

Licence active
Oui
Restriction indiquée
Non
Ancienneté approximative
17 ans
Cautionnement indiqué
Non
Sous-catégories utiles
5

Informations administratives

Numéro de licence
8239170701
Date de délivrance
2009-01-13
Région administrative
Abitibi-Témiscamingue
NEQ
8826148098
Statut juridique
Autorite publique
Mandataire
Regie
Montant de la caution
Non indiqué
Fournisseur du cautionnement
Non indiqué
Date du paiement annuel
2027-01-13

Sous-catégories autorisées

Explorer les données liées